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Normalisation/ réglementation

NF P94-001 : SYNTEC INGÉNIERIE ET USG PUBLIENT UN NOUVEAU DOCUMENT - <p>© Syntec Ingénierie</p>
30/11/2023

NF P94-001 : SYNTEC INGÉNIERIE ET USG PUBLIENT UN NOUVEAU DOCUMENT


© Syntec Ingénierie

Syntec Ingénierie et USG viennent de publier en septembre 2023 un nouveau document concernant la norme NF P 94 001, et intitulé : « Amiante environnemental dans les sols et roches en place — Comment appliquer la norme NF P94-001 » ? Ce guide très complet a été rédigé par ...

Syntec Ingénierie et USG viennent de publier en septembre 2023 un nouveau document concernant la norme NF P 94 001, et intitulé : « Amiante environnemental dans les sols et roches en place — Comment appliquer la norme NF P94-001 » ? Ce guide très complet a été rédigé par des représentants de la profession, tels que Luis Carpinteiro (Ginger CEBTP), Olivier Jonquois (Ginger CEBTP), Alexane Gonthier (Hydrogeotechnique), François Martin (BG Ingénieurs-Conseils), Sébastien Gori (Abo ERG) et Olivier Barnoud (Géotec), et a été relu par le Cerema.
Tout comme l’ancienne version de mars 2023, ce nouveau guide aborde, sous forme de 21 questions-réponses, l’ensemble des sujets auxquels les donneurs d’ordre (maîtres d’ouvrage, exploitants, propriétaires fonciers…) sont confrontés afin d’évaluer correctement le risque d’exposition à l’amiante
environnemental dans leurs opérations.


PRÉAMBULE DE L’OUVRAGE


La présence naturelle d’amiante (amiante environnemental) dans certains sols ou certaines roches induit un risque, aujourd’hui bien identifié, pour les activités appliquées à ces contextes et pour les travailleurs impliqués. L’amiante environnemental est donc une question de santé publique, de santé
au travail, ainsi qu’un enjeu économique et un défi technologique, qui doivent être appréhendés et traités de manière spécifique, en cohérence avec les pratiques développées dans les autres domaines d’activité.
Le principe, appliqué dans les autres domaines d’activité, selon lequel la démarche visant à limiter les risques liés à la présence d’amiante repose en grande partie sur la qualité du repérage avant travaux, est également pertinent quand il s’agit d’amiante environnemental. La finalité du repérage avant travaux (RAT par la suite) reste la même, mais le contexte étant différent, les méthodes et les moyens du repérage doivent être adaptés, notamment en raison de la présence potentielle d’amiante environnemental dans les sols et les roches en place (les massifs rocheux, les sols naturels, les alluvions…). La réglementation française protège les travailleurs, les populations et l’environnement contre les dangers liés à l’amiante qui est un produit cancérigène, mutagène et toxique. C’est donc l’objet de la norme NF P94 001 de novembre 2021 : « Repérage amiante environnemental – Étude géologique des sols et des roches en place – Mission et méthodologie ».
Celle-ci constitue la règle de l’art en matière de méthodologie de repérage et doit donc être prise en considération à ce titre par les différents acteurs. Ainsi, au titre de leur évaluation des risques, il est recommandé aux donneurs d’ordre de la référencer dans le cadre de leurs marchés et commandes relatifs aux travaux pouvant être concernés.
Ce risque ne peut plus être ignoré notamment dans les études et investigations géotechniques, compte tenu de l’existence de cette norme, aussi bien par le géotechnicien que par tous les autres acteurs. Le présent guide, présenté sous forme de questions/réponses, permet de comprendre les obligations du donneur d’ordre, les principes et les modalités du repérage amiante, afin de mieux garantir dès à présent la santé des salariés vis-à-vis du risque amiante. Il permet de déterminer la conduite à tenir dans l’attente de publication des arrêtés.

 

Luis Carpinteiro
Ginger CEBTP


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